Vente de produits cosmétiques en vrac et réglementation

Quelques rappels en préambule :

L’activité de conditionnement est une activité de fabrication. Dès lors, le magasin dans lequel est réalisé le conditionnement devient fabricant et donc automatiquement personne responsable. Il est donc le garant du respect de la réglementation, donc il doit se déclarer à l’ANSM, il est le garant du respect des BPF, doit posséder un DIP, notifier les produits et mettre son nom sur l’étiquette. Il peut comme toute personne responsable mandater quelqu’un pour être responsable à sa place (le producteur du produit vrac par exemple, c’est-à-dire vous). Dans ce cas, c’est vous qui devenez responsable du respect des BPF dans le magasin mais il doit tout de même se déclarer à l’ANSM. Côté emballages, ils doivent être validés dans le dossier comme pour tous les produits cosmétiques, ce qui, à mon sens ne permet pas au consommateur de fournir son propre emballage. Si le consommateur ramène un emballage, il faut le nettoyer efficacement (c’est du bon sens). C’est donc une affaire de BPF et pour rappel, c’est la personne responsable qui garantit que les BPF sont bien respectées.

Donc les questions à se poser dans le cas de la vente en vrac sont :

– Qui est la responsable de la mise sur le marché ?​

– Qui est le garant du respect des BPF lors du conditionnement ? (Attention, il y a un piège mais la réponse est indiqué ci-dessus !)

– Est-ce que quelqu’un s’assure dans le magasin que les éléments des emballages utilisés sont décrits, validés dans le rapport de sécurité et sont correctement lavés, séchés et stockés ?

– Est-ce que la zone de conditionnement dans le magasin est conforme aux BPF ?

Pour moi, en l’état actuel de la réglementation, le respect des BPF est envisageable mais contraignant. En tout cas, c’est aux magasins de prendre leur responsabilités, pas à vous (à mon avis).
Côté évaluateurs de la sécurité, cela ne change rien. La personne responsable nous garantit le respect des BPF et nous fait valider les emballages qui seront utilisés.

142 réflexions au sujet de « Vente de produits cosmétiques en vrac et réglementation »

  1. Bonjour Laurent !
    En faisant quelques recherches, j’ai visionnée une de vos interview sur youtube.

    Je m’apelle Léa, diplomée depuis le mois de septembre d’une école de naturopathie, j’ai pour projet (qui a été retardé par les conditions sanitaires…) d’ouvrir mon cabinet.
    Je souhaite mettre au centre de mon accompagnements les huiles essentielles, principalement l’accompagnement sur nos émotions.

    Je me permet de vous contacter car dans le cadre de mon projet je souhaite faire ceci:
    Proposer un roll-on de 5ml (uniquement 1 huile végétale + les HE de circonstances) et un inhalateur sec (tige de coton imbibé d’une huile végétale et d’une huile essentielle).

    Je me retrouve face à de nombreux textes qui ne sont pas clairs pour moi, et la seule réponse que j’ai eu de la part d’une de mes anciennes formatrice est que je dois faire approuvé ma recette. Seulement comment faire quand elle n’est pas unique et dans mon souhait se personnaliserait au cas par cas sur l’instant ??

    Merci pour votre attention, et vos réponses.
    Bonne soirée à vous 😊

    1. Bonjour,
      Mes conseils ci-dessous ne sont valables que pour les produits cosmétiques.
      Par exemple, je ne vois pas la fonction cosmétique que pourrait avoir un inhalateur.
      En cosmétique, chaque formule doit être évaluée et doit avoir son dossier.
      La personnalisation au cas par cas n’est donc pas possible, sauf en « piochant » au cas par cas dans un catalogue de formules évaluées.
      Laurent

    2. Merci beaucoup pour vos réponses !
      Vous avez un lien auquel il est possible de se référer pour les tarifs de validation de recette ?
      Merci bonne journée

  2. Bonjour Laurent,

    Tout d’abord merci pour toutes ces précisions. Concernant le façonnage, la validation des formules est à faire par moi -même? si je veux commercialiser plusieurs matières premières en vrac sans conditionnement puis je le faire? Compte tenu que c’est en vrac, les clients pourront-ils ramener leur flacon ou puis-je en vendre pour le transport de ces matières premières?

    Ce que je comprend aussi en relisant vos réponses je comprend que si je sous-traite le conditionnement uniquement de matières premières je n’ai pas besoin de DIP est ce bien cela?

    Merci beaucoup de vos réponses si précieuses, au plaisirs de lire votre réponse

    Jessica

    1. Bonjour,
      Concernant le façonnage, peu importe qui s’occupe de la validations des formules.
      Ce qui compte pour les autorités, c’est que les formules soient validées et qu’un DIP soit disponible à l’adresse indiquée sur l’emballage.
      Il faut donc juste vous mettre d’accord avec votre client en fonction de ses attentes.
      Concernant la vente en vrac de matières premières, je ne suis pas spécialiste mais se pose toujours les mêmes questions : Quid du respect de la réglementation (notamment en matière d’étiquetage) ? Quid de la compatibilité et de la propreté de l’emballage amené par le client ?
      Si vous vendez des matières premières, il ne faut pas de DIP. Les DIP concernent les produits cosmétiques finis.
      Mais, attention, les matières premières ne doivent en aucun cas ressembler à des produits cosmétiques, sinon les autorités vont requalifier les produits.
      Et il faudra donc aussi bien sûr éviter les allégations cosmétiques.
      Laurent

  3. Merci pour cette réponse mais pour la vente des matières premières en vrac, au niveau règlementaire dois je quand même faire valider mon vrac car vendre du beurre de karité je n’ai pas de formule à inventer?!

  4. Bonjour,
    C’est l’usage du produit qui détermine la réglementation applicable.
    Si vous vendez du beurre de karité dans un gros pot moche en indiquant que ce beurre de karité peut être utilisé pour fabriquer des produits cosmétiques, c’est une matière première.
    Et vos clients devront faire valider les produits cosmétiques qu’ils fabriquent avec.
    Et vous devrez donc leur fournir de la documentation pour qu’ils puissent faire valider leur produit.
    Si vous vendez du beurre de karité dans un joli petit pot en indiquant qu’il est bon pour la peau, c’est un produit cosmétique et il doit être validé.
    La formule est très simple, certes, mais cela il faut tout de même faire valider ce produit, son emballage, l’étiquetage, …, le déclarer sur le CPNP, bref, respecter la règlementation des produits cosmétiques.
    Laurent

  5. Bonjour,

    Je suis en cours de création d’une marque de cosmétiques. J’ai trouvé un fournisseur qui accepte de me fournir ses produits en vrac. Ses formules sont déclarés étant donné que lui même les vend dans plusieurs boutiques et différents points de ventes (produits naturels, fournisseurs propre et fiable). Je pensais à la base mettre des Robinets sur les bidons de mon fournisseur, remplir moi même mes contenants et mettre mon étiquette avec ma marque et les informations produits et réglementaires pour revendre mes produits.
    Ai-je le droit de faire cela ou bien je devrais sous traiter le conditionnement ?
    Une fois mes produits sous ma propre marque, dois-je les déclarer a l’ansm ou autre organisme ?
    Le fournisseur possède les dip de chacun de ses produits, si je reconditionne dois-je refaire des DIP ou bien le fournisseur qui me vend les stocks en vrac peut lui me les tenir à disposition en cas de contrôle?

    Merci pour vos réponses, je tourne en rond et je n’arrive plus à trouver des réponses pour avancer dans mon projet.
    Patrick.

    1. Bonjour,
      Il faudrait faire modifier les DIP de votre fournisseur en les mettant à jour avec les données concernant vos emballages.
      Vous devrez vous déclarer à l’ANSM et notifier vos produits sur le CPNP.
      Les DIP doivent être tenus à disposition des autorités à l’adresse indiquée sur l’emballage.
      Laurent

    2. Bonjour Patrick je suis dans le même cas que vous et je me posais cette question. Je pensais pouvoir remplir moi même mes contenants. Mon fournisseur possède déjà les dip. Pouvez vous me dire ce que vous avez du faire svp.Merci

  6. Bonjour, quels sont les tarifs pour un reconditionnement. je suis en cours de création d’une savonnerie et je voudrais aussi vendre des kits DIY pour des shampoings solides avec la quantité nécessaire d’he, de sci, et les additifs. quels seraient le cout pour refaire les dip pour ces kits ?
    Cdlt
    Cendrine

    1. Bonjour,
      Le rapport de sécurité est à 165 € HT pour un cosmétique contenant une seule matières première (un reconditionnement).
      Pour un shampoing solide parfumé, le tarif est de 210 € HT.

      Attention, pour pouvoir valider un kit, les conditions à respecter seront :
      – emballages du produit fini fourni
      – ingrédients pré-dosés
      – pas d’eau dans le produit (ni d’eau ajoutée par le consommateur)
      – instructions en matière d’hygiène pour la fabrication (que nous devrons valider).

      Et voici les règles qui s’appliquent pour les shampoings au SCI :
      Nous validons les shampoings solides avec tensioactifs de synthèse sous certaines conditions :
      – Maximum 40% de SCI ou de SCS
      – Maximum 10% de SLMI
      – Pas de mélanges de tensioactifs (hormis avec Decyl ou Coco Glucoside ou tensioactif d’origine naturelle comme reetha – noix de lavage – shikakai)
      – Si présence d’eau : réalisation de tests microbiologiques : mesure de l’a/w dans un premier temps et si la mesure est correcte : flore totale et recherche de pathogènes.

      Laurent

  7. Bonjour Laurent, j’ai lu avec intérêt les réponses que vous avez apportées à différentes situations. Merci pour le temps que vous passez à répondre à chacun. Pour ma part, je viens de créer une entreprise qui va dans un premier temps vendre des « BOX » en ligne destinées aux femmes (ménopause, règles, etc). Ces box contiendront divers articles tels que huile de massage ayurvédique, tisanes, compléments alimentaires ayurvédiques.

    Ma première question concerne le terme « cosmétique » : est-ce que les compléments alimentaires en gélules ou bien les huiles de massage sont considérés comme de la cosmétique ?
    Ensuite, j’anticipe plusieurs scénarios pour lesquels j’aimerais savoir quelles sont les réglementations :

    1. produits (compléments alimentaires et huiles) fournis par un grossiste européen vendu sans reconditionnement (je suppose que le grossiste doit me fournir DIP et preuve de BPF qu’il aura obtenues de son fabricant/fournisseur)
    2. produits (huile de massage) fournis par un grossiste européen que je reconditionne moi-même en plus petite quantité (quels documents doit me donner le fournisseur? Je suppose que je dois faire établir un DIP prenant en compte le nouveau contenant et respecter les BPF + m’inscrire à l’ANSM?)
    3. produits (compléments alimentaires/huile) achetés directement à un producteur indien/fidjien. Quels documents doivent-ils fournir pour que je puisse ensuite remplir les obligations (lesquelles?) européennes?
    Merci par avance pour vos éclairages.
    Gaël

    1. Bonjour,

      La définition d’un produit cosmétique se trouve à l’article 2 du règlement 1223/2009.
      Ce n’est pas la forme ou la formule du produit qui compte mais sa fonction.
      Un produit pour en lien avec la ménopause ou les règles n’est donc pas un produit cosmétique.
      Une huile de massage sera considérée comme un cosmétique si elle a des propriétés cosmétiques.

      Je ne connais que la réglementation des produits cosmétiques.
      Le conditionnement est assimilé à une activité de fabrication, vous devez donc respecter les BPF et déclaration à l’ANSM.
      Le responsable de la mise sur le marché (celui qui met son nom et son adresse sur les emballages) est garant du respect de la réglementation (DIP, CPNP, BPF).

      Pour les documents à fournir pour la validation des produits cosmétiques, je vous envoie un mail détaillé.

      Laurent

  8. Bonjour Laurent,
    Super sympa de réponde aux divers questions, voilà je veux lancer ma marque de cosmétiques et j’ai ma propre formule que je veux commercialiser, suis-je obligé de passer par un labo pour refaire la formulation et obtenir le DIP?, ou bien puis-je le faire seule puis passer par un façonnier pour réaliser le conditionnement dans les règles?
    Merci d’avance.

  9. Bonjour,

    Je compte ouvrir une épicerie zéro déchet et vendre en vrac lessive, produit vaisselle, bicarbonate, etc… et on ne m’a jamais parlé de document à remplir auprès de cet organisme. Quelle est la procédure à suivre?
    Merci de votre réponse

    1. Bonjour,
      Je ne sais pas de quel organisme vous parlez mais je pense que vous n’êtes pas au bon endroit.
      Nous traitons ici des produits cosmétiques et pas des produits ménagers.
      Nous ne connaissons pas la réglementation des produits ménagers mais il me semble que les mêmes questions doivent se poser dans une logique de sécurité du consommateur (étiquetage, validation de l’emballage, …).
      Par contre, ce ne sont pas les mêmes organismes qui s’occupent des produits ménagers.
      Laurent

  10. Bonjour,
    Je commence une activité de massages et je voudrais mettre en vente les huiles de massages que je prépare en fonction des différents massages. Comment dois-je faire pour faire approuver mes huiles ET à quel tarif?
    Merci pour votre aide.

  11. bonjour , tout d’abord merci pour vos réponses très utiles
    je viens de crée ma société de vente de cosmétique et d’huile végétales bio en ligne ma question est sur les huiles végétales bios je voudrais les conditionnées moi même sans rien modifier juste apporter flacon et étiquettes pouvez vous me dire comment faire pour monter le dossier DIP et la marche a suivre en sachant que mon fournisseur a tous les documents bio certifiés merci par avance biagio

  12. Bonsoir,

    Je souhaite ouvrir une boutique d’ingrédients DIY cosmétiques mais je ne comprends pas ou trouver la réglementation en la matière : conditionnements en magasin, hygiène, etc…
    Par ailleurs j’ai lu sur un site que pour commercialiser du cosmétique en vrac il faut détenir un diplôme de niveau bac +3 en biochimie, est ce vrai ?

    Merci pour les réponses que vous pourrez m’apporter

    Helena

    1. Bonjour,
      Il n’y a pas une réglementation spécifique pour le DIY.
      Ce sont des matières premières.
      Si vous fournissez des recettes, soit il faut des recettes validées, soit l’acheteur doit être informé que les exigences réglementaires ne sont pas respectées, et qu’ils ne devraient pas utiliser le produit, sauf à leurs risques et périls.
      Il n’y a plus d’exigence de diplôme depuis le nouveau règlement 1223/2009 (hormis pour l’évaluation de la sécurité).
      Laurent

  13. Bonjour Laurent,
    pour commencer merci pour le temps passe a repondre a toute nos questions.

    J aimerais reconditionner des huiles vegetales en vrac, en petites bouteilles design avec ma propre marque en tant qu huiles de massages bio cosmetiques pour cheveux.

    j aurais voulu savoir les reglements et surtout vivant au Danemark et voulant les revenvdrent dans ce pays est ce que je suis assujettie aux normes europeennes qui sont je suppose les memes qu en France.

    Merci du temps passe a me repondre.
    bien cordialement
    soraya Mouritzen

  14. Bonjour Laurent,
    pour commencer merci pour le temps passe a repondre a toute nos questions.

    J aimerais reconditionner des huiles vegetales en vrac, en petites bouteilles design avec ma propre marque en tant qu huiles de massages bio cosmetiques pour cheveux.

    j aurais voulu savoir les reglements, sachant que mon fournisseur a tous les agreements de ses produits en vrac et surtout vivant au Danemark et voulant les revenvdrent dans ce pays est ce que je suis assujettie aux normes europeennes qui sont je suppose les memes qu en France.

    Merci du temps passe a me repondre.
    bien cordialement
    soraya Mouritzen

    1. Bonjour,
      Vous êtes concernée par la règlementation européenne qui est la même partout en Europe.
      Je viens de vous renvoyer un mail détaillé.
      Laurent

  15. Bonsoir Laurent,
    Merci pour vos conseils ,

    Voilà en fait je veux me lancer dans la revente de beurre de karité sans les transformer en france . Mon fournisseur peut me délivré une fiche technique du beurre de karité et une fiche de secuodi produit mais es suffisant ?
    Mais je m’y connais pas à tout ça ( loi )
    Es ce possible de la commercialiser avec se document ?
    Merci pour votre réponse
    Tania

    1. Bonjour,
      Si vous vendez du beurre de karité comme matières premières, ces documents (s’ils sont correctement rédigés suffiront).
      Si vous revendez le beurre de karité en tant que produit cosmétique, il vous faudra respecter la réglementation des produits cosmétiques.
      Laurent

  16. Bonjour.
    Je suis vendeuse en cosmétique, et j’aurais une question, le fournisseur qui me vend les savons est-il dans l’obligation de me fournir les FDS ? Car lui me dit que non. Je précise que les savons sont en vrac et qu’il me dit que c’est à moi de les étiqueter INCI, etc…
    Merci par avance de votre réponse
    Nanou

  17. Bonjour,
    Toutes ces informations sont riches mais je suis perdue. J’utilise depuis 4 ans des savons fabriqués par une savonniére. Aujourd’hui, j’ai créé ma micro entreprise pour revendre ses produits. J’ai les fiches de chaque savon. Elle me les vends en barres de 1kg. J’ai un logo et un nom d’entreprise, je souhaite élargir la clientéle en vendant les savons sous des formats plus petits que je découpe moi même.
    Je vais mettre mon logo et les infos sur des packagings que je vais choisir.
    Est ce que je peux faire ça?
    Est ce que les documents sont suffisants?
    Sachant que je vendrais des pochettes en plus fabriqués par une autre personne.
    Merci d’avance.
    Marjorie

  18. Bonjour Laurent,
    Je suis découragé, pouvez vous m’aider s’il vous plait. Je souhaite vendre des huiles, des poudres, du beurre en imposant ma marque mais je ne comprends rien pour la constitution du Dip. Mon fournisseur ma transmis les fiches technique et les tests de laboratoire…que dois contenir le dip j’ai lu plusieurs fois les liens que vous avez envoyé et je suis perdu. Dois je refaire tous les test de sécurité des produits? Ou puis je trouvé un modèle de Dip. Aidez moi svp. Merci

  19. Bonjour Laurent,
    Je suis desespéré. Je souhaite créer une entreprise dans la vente d’huile, poudre,beurre avec ma marque. Mon fournisseur ma transmis les fiches techniques et les tests de laboratoires. Est ce que je dois réeffectués les tests de sécurité des produits pour le DIP.je regardé les liens que vous nous avez transmis et je n’y comprends rien. .POUVEZ VOUS M’AIDER? Avez vous des exemples de DIP pour ceux qui se lance dans cette expérience?Merci d’avance.

  20. Bonjour Laurent,
    Je suis désespéré. J’ai lu les postes regardé, les liens que vous avez envoyé et je suis encore plus perdu. Je suis en création d’entreprise je souhaite vendre des huiles, beurre, poudre.. avec ma propre marque. Mon fournisseur ma transmis les fiches techniques les tests de labiratoires. COMMENT FAIRE LE DIP? Est ce que ses documents sont suffisant pour faire le dip. Y a t’il un modèle à suivre ou pouvons nous le faire à notre façon?

  21. Bonjour,

    Je me lance dans une démarche de distribuer des produits cosmétiques (validé par FDA et Centre for Scientific Research into Plant Medicine by Ghana’s Ministry of Health) fabriqués au Ghana.

    J’aimerais savoir qu’elles sont les procédures de validation à suivre pour les distribuer.

    Les produits continents :

    Beurre de karité brut
    Huile de Baobab
    Huile d’argan
    Savon noir african
    Huile de neem
    Il n’ya aucun produit chimique et tout est pressé à froid.
    Merci par avance de votre retour.

    1. Bonjour,
      Je viens de vous envoyer un mail détaillé.
      La difficulté sera peut-être au niveau :
      – de la documentation des matières premières
      – de la conformité des emballages aux normes alimentaires européennes
      – de l’obtention de la formule exacte des produits finis (ex : la savon)
      – de la preuve du respect des BPF (Norme ISO 22716) par le fabricant
      Laurent

  22. Bonjour,
    J’ai lu les commentaires précédents et je serais également intéressé pour recevoir des informations par mail.
    Je propose des massages et j’aimerais créer mes propres huiles, pour d’une part les utilisés en massages et d’autres part les proposés en vente sous forme de boxes cadeaux. Je me demandais si je devais faire approuvé mes recettes et si il y a des démarches administratives spécifiques à faire pour être en règle.

    Merci d’avance de votre générosité et vos renseignements précieux. On ne sait pas toujours a quelle porte frappé lorsque l’on se lance.

    Bien à vous,

    Jenny

    1. Bonjour,

      Une huile de massage n’est pas un produit cosmétique, si, bien sûr, il n’y a aucune allégation cosmétique (protège, hydrate, nourrit, …).
      Ce produit rentre donc dans la réglementation des produits chimiques CLP et dans ce cas, ne devrait pas ressembler à un produit cosmétique.
      De plus, dans le code du commerce, il ne faut pas mettre en danger les personnes par la commercialisation d’un produit ou d’un service.
      Donc, il faudrait être en mesure de prouver l’absence de risque de ce produit.
      Et c’est l’évaluation d’un produit cosmétique qui est la plus pertinente dans le cas d’une huile de massage.
      Donc les autorités apprécient qu’une huile de massage soit évaluée comme un produit cosmétique, ce qui permet en plus de mettre des allégations cosmétiques et de faire ressembler le produit à un produit cosmétique.

      Je viens de vous envoyer un mail complémentaire.

      Laurent

  23. Bonjour et tout d’abord merci beaucoup pour votre aide. A priori vendre des kits diy de cosmétiques entre dans les mêmes types de réglementations ? Je voudrais vendre des kits avec une recette. Je ne toucherais pas au conditionnement des produits. Juste les envoyer ensemble avec des conseils. Dois je passer par les mêmes protocoles ? Merci beaucoup. Mary

    1. Bonjour,

      La règlement européen ne détaille pas de règles spécifiques pour le DIY.
      Mais afin d’assurer la sécurité du consommateur et dans l’esprit de la réglementation, il faudrait soit :
      – bien expliquer au consommateur qu’il fabrique le produit à ses risques et périls
      – soit faire valider la recette

      Mais attention, concernant les kits et fabrications réalisées par le consommateur, les conditions à respecter pour la validation sont :
      – emballages fournis
      – ingrédients pré-dosés
      – pas d’eau dans le produit
      – instructions en matière d’hygiène pour la fabrication (qui devrons être validées par l’évaluateur de la sécurité)

      Laurent

  24. Bonjour Laurent,
    J’ai lu les réponses que vous avez apporté aux autres personnes mais du coup je me suis un peu embrouillée. Pour ma part, je souhaite vendre des boxs DIY avec des produits capillaires en vrac. Je recontionne les matières premières à ma marque, dois-je obligatoirement refaire le dossier DIP ou je peux reprendre les fiches de mon fournisseur ? Aussi dans chaque box. je propose des recettes spécifiques à réaliser soi-même, est-ce obligatoire d’effectuer des tests toxicologiques ?

    1. Bonjour,
      Pour les boxs DIY, il faut faire valider les recettes et respecter la règlementation complète : rapport de sécurité, DIP, CPNP.
      Il faudra aussi réaliser des tests, s’ils sont nécessaires.
      Laurent

  25. Bonsoir,
    Je souhaite légaliser le beurre de karité non raffiné en france qui est produit par ma famille en afrique. Quelle est la procédure ici en France. j’ai déjà des échantillons. De plus, je fabrique des baumes fouettés uniquement à base des huiles végétales et des beurre végétaux et des gommages. Comment valider mes recettes ? Je ne sais pas par où commencer mon Dieu. Pouvez vous m’orienter ?sachant que mes produits ne contiennent pas d’eau.cela change le prix? merci d’avance

    1. Bonjour,
      Pour les matières premières, il faut établir des spécifications générales (une fiche technique).
      Ensuite, il faut faire analyser chaque lot pour s’assurer qu’il est bien conforme aux spécifications.
      Je vous envoie un mail détaillé pour la validation des produits cosmétiques.
      La validation d’un produit sans eau est moins chère.
      Laurent

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