Obligations réglementaires liées à la mise sur le marché des produits cosmétiques

Bonjour,

Vous trouverez le détail de la réglementation européenne dans le règlement 1223/2009 (lien vers le pdf qui va se télécharger directement)
Voici en quelques mots les obligations réglementaires, vous devez :

  • Constituer et tenir à jour des dossiers d’information produits (DIP) comprenant notamment un rapport d’évaluation du risque pour la santé humaine. Voir contenu du DIP et article 11 du règlement.
  • Notifier les produits sur le portail européen CPNP. Voir manuel : manuel CPNP (lien vers le pdf qui va se télécharger directement)
  • Fabriquer conformément aux Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) selon la norme ISO 22716, que vous pouvez notamment acquérir avec un guide d’application à Cosmed
  • Avoir un étiquetage conforme à la réglementation (Article 19 du règlement)
  • Déclarer l’établissement à l’ANSM via un formulaire à remplir en ligne

Pour compléter ce post, vous trouverez aussi de nombreuses réponses à vos questions dans la FAQ de l’ANSM (lien vers le pdf qui va se télécharger directement).

Enfin, nous pouvons vous accompagner pour l’ensemble de ces démarches. Contactez-nous pour plus de renseignements : contact@adepro-consultant.fr

73 réflexions au sujet de « Obligations réglementaires liées à la mise sur le marché des produits cosmétiques »

  1. Bonjour,

    Nous créons une petite entreprise de SAF à Marseille. Votre aide nous serait utile notamment pour constituer et mettre à jour les DIP de nos savons. Nous avons reçu un devis qui annonce 449 euros HT par référence pour la constitution du dossier cosmétique et l’évaluation de la sécurité sur la santé humaine du produit. Par ailleurs, nous voyons par exemple sur votre site, qu’il faut compter environ 200 euros HT pour les mëmes prestations. Qu’en pensez-vous et pourriez-vous nous donner des contacts de toxicologues sur marseille qui pratiquent des tarifs raisonnable?

    Merci pour votre site !
    Beatrice Allouard

  2. Bonjour,

    J’ai en projet d’ouvrir ma savonnerie artisanale, pourriez-vous me faire parvenir la documentation sur l’accompagnement que vous proposez.

    Cordialement

    Marion

  3. Bonjour,
    J’ai en projet d’ouvrir ma savonnerie artisanale savon a froid, pourriez-vous me faire parvenir la documentation sur l’accompagnement que vous proposez ainsi que les tarifs pour la validation des recettes de savons.
    Yves

  4. Bonjour,
    J’ai en projet d’ouvrir une savonnerie artisanale, pourriez-vous me renseigner sur l’accompagnement que vous proposez pour être en règle ainsi que les tarifs pour la validation des recettes.
    Corinne

  6. Bonjour Laurent,

    Pour la fabrication et commercialisation de savons à sapo. à froid, faut il obligatoirement acheter la norme ISO 22716 ?
    Où est ce qu’un peu de bon sens et une bonne lecture du règlement 1226/2009 suffisent ?
    Où acheter cette norme ? je vois bien des sites et des tarifs différents sur le net..
    Merci d’avance

    Amandine

  7. Bonjour,
    Pour les BPF; il ne faut pas obligatoirement acheter la norme 22716 mais il faut la respecter.
    C’est chez Cosmed je pense que vous trouverez le tarif le plus avantageux (sinon Afnor).
    Les BPF ne sont pas détaillées dans le Règlement 1223/2009.
    Laurent

  8. Bonsoir, nous travaillons sur un projet de savonnerie artisanale. Pourriez-vous me renseigner sur l’accompagnement que vous proposez ? Un grand merci par avance. Nathalie

  9. Bonjour
    Je vous ai envoyé un mail la semaine dernière pour une demande d’information sur vos prestations. Je n’ai pas de retour de votre part.
    Bien cordialement.
    Audrey

  10. Bonjour,
    J’ai en projet d’ouvrir une savonnerie artisanale, pourriez-vous me renseigner sur l’accompagnement que vous proposez pour être en règle ainsi que les tarifs pour la validation des recettes.
    Merci d’avance
    Marjolaine

  12. Bonjour,étant en création d’entreprise en savonnerie et cosmetiques solides, je recherche un toxicologue pour évaluer mes recettes produits .auriez vous des adresses qui pourraient m’aider svp
    Cordialement

  14. Bonjour,
    Je suis en création d’une savonnerie artisanale, pourriez-vous me renseigner sur l’accompagnement que vous proposez pour être en règle ainsi que les tarifs pour la validation des recettes.
    Merci à vous
    Séverine

  15. Bonjour

    je souhaiterai avoir des renseignements sur les BPF. Est ce vraiment obligatoire de faire le dossier avec un professionnel, car cela coute quand même 1000€. Ou je le fais moi même avec en amont l’achat de la norme iso pour ne rien oublier.

    merci de votre réponse

  16. Bonjour Laurent
    Je souhaite ouvrir une boutique pour la commercialisation de savons bio SAF de fabrication artisanale française, entre autre. Pas de reconditionnement des produits, achat auprès de fournisseurs fabricants et revente en l’état.
    Pourriez vous m’informer sur la réglementation à appliquer pour cette activité ?
    Je vous remercie.
    Michèle

    1. Bonjour,
      Si vous êtes un simple revendeur et que vous ne modifiez pas l’étiquetage d’origine, il vous suffit de vous assurer que l’étiquetage est conforme.
      Par sécurité, vous pouvez aussi vous assurer que les produits que vous revendez sont bien conformes à la réglementation (déclaration ANSM du fabricant, existence d’un DIP, notification sur le CPNP, respect des BPF).
      Laurent

    1. Bonjour,
      Nous faisons les rapports de sécurité, les DIP, la vérification des étiquettes, les notifications sur le CPNP, ….. mais pas les tests de stabilité.
      Désolé.
      Laurent

  18. Bonjour Laurent,

    Praticienne en massage bien-être, je réfléchis à proposer à la vente mes huiles de massage (des infusions à froid ou à chaud de plantes médicinales et d’huiles essentielles) maison que j’utilise dans le cadre de ma pratique de services.
    La vente de « cosmétiques » est nouveau pour moi en tant qu’auto-entrepeneure.

    Votre blog est déjà une bonne ressource, j’aimerais malgré tout savoir si vous avez comme des grands commandements à me partager dans le démarrage de cette réflexion.

    Merci d’avance pour votre retour.

    Mathilde

    1. Bonjour,
      Je vous conseille de vous former à la réglementation des produits cosmétiques.
      Ou à défaut à lire quelques articles du règlement 1223/2009, en particulier la définition d’un produit cosmétique (article 2) et les articles 4, 5, 10, 11, 13 et 19.
      Laurent

  19. Bonjour
    J’ai le projet de commercialiser du savon avec la Mathode SAF . Puis je avois plus de detail sur la tarification que vous proposez ainsi que les tarifs de l’accompagnement en terme legislatif .

  20. Bonjour,
    J’ai pour projet de créer une micro-entreprise savonnerie SAF.
    J’aimerais connaître vos tarifs pour la validation des formulations. Vous serait-il possible de me les transmettre par mail s’il vous plaît ?

  21. Bonjour Laurent, pourriez vous m’envoyer un mail détaillé de vos services.

    Cela concerne unique le savon ou est que vous êtes compétent dans la commercialisation de crème pour Corps et cheveux (Karité importé du Mali)

    Merci

    1. Bonjour,
      Nous évaluons tout type de cosmétiques naturels.
      Je viens de vous envoyer un mail détaillé.
      Laurent

  22. Bonjour
    J’ai le projet de commercialiser du savon avec la méthode SAF . Puis je avoir plus de détails les tarifs de l’accompagnement en terme législatif .
    j’ai déjà ma micro entreprise avec un statut de savonnerie à l’ansm

  23. Bonjour Laurent
    je suis en train de créer ma savonnerie. J’ai déjà mon statut micro entreprise ainsi que l’inscription à l’ansm.
    Pourriez vous m’envoyer vos prestations et tarifs concernant le reste de mes démarches pour finaliser mon projet
    merci beaucoup

  24. Bonjour je voudrais fabriquer un savon avec des paillettes de savon de Marseille , la recette que je veux utiliser existe déjà .
    Que suis je obligée de faire pour pouvoir le commercialiser ?
    Merci pour votre réponse.

    1. Bonjour,
      Vous devez respecter l’ensemble des obligations réglementaires indiquées dans cet article.
      Il faut notamment tenir à disposition des autorités un dossier (DIP) à l’adresse indiquée sur l’emballage.
      Laurent

  26. Bonjour,
    J’ai en projet d’ouvrir ma savonnerie artisanale savon a froid, pourriez-vous me faire parvenir la documentation sur l’accompagnement que vous proposez ainsi que les tarifs pour la validation des recettes de savons.
    Elsa

  27. Bonjour, je souhaite vendre du beurre de karité et des huiles recu en vrac, je souhaite les reconditionner et les vendres en matieres premieres ou cosmetique. J’aimerais savoir les obligations des matieres premieres reconditionné et si je vends en cosmetique mes obligations.

    1. Bonjour,
      Nous ne parlons ici que des produits cosmétiques.
      Les matières premières sont soumises à la règlementation dite des produits chimiques et à l’étiquetage CLP.
      Nous ne connaissons pas bien ces règlementations.
      En revanche, concernant la mise sur le marché des produits cosmétiques, nous pouvons vous accompagner.
      Je viens de vous envoyer un mail détaillé.
      Laurent

  29. Bonjour.

    Voilà bientôt 2 ans que je fabrique mes savons et vraiment j’aime faire ça. Cependant je ne dispose pas de local et cela bloque tout dans mes démarches.
    J’ai eu l’idée de louer un local mis à disposition de la commune (c’est à la base une cuisine aux normes).
    Pensez vous que cela puisse fonctionner pour la réglementation ?
    Cordialement Virginie

  30. Bonsoir, ma femme fait des savons a la maison elle fait juste de la transformation mélange de base neutre (melt&pour) ajoute parfums et actifs végétaux et naturel.
    Elle voudrait en faire une petite entreprise pour démarrer mais les diverses informations sont confusent pour la réglementation… Pourriez vous m’éclairer !
    Merci a vous

    1. Bonjour,
      Les obligations règlementaires qui sont décrites dans cet article sont toujours les mêmes pour tous les produits cosmétiques, quels qu’ils soient, et quelle que soit leur mode de fabrication.
      Laurent

  31. Bonjour,
    J’ai en projet de démarrer une activité artisanale de SAF. Pourriez-vous me faire parvenir la documentation sur l’accompagnement que vous proposez ainsi que les tarifs pour la validation des recettes de savons.
    La réalisation d’ateliers pour apprendre à faire ses savons est- elle soumises à la même réglementation?
    Bénédicte

    1. Bonjour,
      Dans le cas d’un atelier, soit il faut des recettes validées, soit le participant fait ce qu’il veut.
      Mais dans ce cas, vu que les exigences réglementaires ne sont pas respectées, les participants doivent en être informés et ne devrait pas utiliser le produit, sauf à leurs risques et périls.
      Pour l’accompagnement, vous trouverez maintenant toutes les informations sur notre nouvelle plateforme : Adepro-Consultant

    1. Bonjour,
      Vous trouverez maintenant toutes les informations sur notre plateforme dédiée à l’évaluation de la sécurité de vos produits.
      Elle a été pensée pour vous, en particulier pour accélérer et fluidifier le traitement de vos dossiers
      Désormais, vous pouvez en ligne :
      Demander des devis
      Soumettre l’intégralité de vos dossiers
      Suivre l’évolution des prestations
      Communiquer directement avec l’équipe
      Télécharger vos rapports
      Régler vos factures
      Consulter l’historique des dossiers
      En fait, c’est tout simple : tout y est et tout y est plus simple !
      Pour cela, une FAQ vous accompagnera à chaque étape.
      Il vous faudra préalablement vous inscrire.

  33. Bonjour
    Est ce possible d’avoir l’ensemble des documents nécessaires pour dans l’avenir envisager une commercialisation de savon à froid svp ?
    Merci d’avance pour votre retour

    1. Bonjour,
      Vous trouverez maintenant toutes les informations sur notre plateforme dédiée à l’évaluation de la sécurité de vos produits.
      Elle a été pensée pour vous, en particulier pour accélérer et fluidifier le traitement de vos dossiers
      Désormais, vous pouvez en ligne :
      Demander des devis
      Soumettre l’intégralité de vos dossiers
      Suivre l’évolution des prestations
      Communiquer directement avec l’équipe
      Télécharger vos rapports
      Régler vos factures
      Consulter l’historique des dossiers
      En fait, c’est tout simple : tout y est et tout y est plus simple !
      Pour cela, une FAQ vous accompagnera à chaque étape.
      Il vous faudra préalablement vous inscrire.

  34. Bonjour,
    Concernant le beurre de karité de qualité alimentaire, est ce que COMME pour LES HUILES (alimentaires), une photo et un certificat d’analyse le concernant d’un laboratoire certifié vous suffit? Merci pour le travail que vous accomplissez.

    1. Bonjour,
      Oui, une preuve de la qualité alimentaire suffira pour valider un beurre de karité (photo de l’emballage ou fiche technique ou attestation ou analyse).
      Laurent

  35. Bonjour,

    J’ai pour projet d’ouvrir une savonnerie artisanale. Pouvez vous m’envoyer les documents de renseignements sur les normes en rapport avrc les locaux et bien entendu sur le respect des lois.

    Cordialement

    1. Bonjour,
      Concernant la norme pour les locaux, il s’agit de la norme ISO 22716. Je ne peux pas vous l’envoyer car elle est payante.
      Vous la trouverez à un tarif préférentiel sur le site de Cosmed http://www.cosmed.fr
      Vous trouverez maintenant toutes les autres informations sur notre plateforme dédiée à l’évaluation de la sécurité de vos produits. http://www.adepro-consultant.fr
      Elle a été pensée pour vous, en particulier pour accélérer et fluidifier le traitement de vos dossiers
      Désormais, vous pouvez en ligne :
      Demander des devis
      Soumettre l’intégralité de vos dossiers
      Suivre l’évolution des prestations
      Communiquer directement avec l’équipe
      Télécharger vos rapports
      Régler vos factures
      Consulter l’historique des dossiers
      En fait, c’est tout simple : tout y est et tout y est plus simple !
      Pour cela, une FAQ vous accompagnera à chaque étape.
      Il vous faudra préalablement vous inscrire.

      Laurent

  36. Bonjour,étant en création d’entreprise en savonnerie et cosmetiques solides, je recherche un toxicologue pour évaluer mes recettes produits .auriez vous des adresses qui pourraient m’aider svp
    Cordialement

  37. Bonjour Laurent,
    Je travaille sur un projet de savonnerie artisanale en Dordogne. Pourriez-vous me renseigner sur l’accompagnement que vous proposez ? J’aurais besoin d’aide sur les normes pour la construction du labo ainsi que la validations des recettes de savon.
    Un grand merci par avance.
    Patricia

    1. Bonjour Patricia,
      Concernant les normes pour le labo, cela fait parti du périmètre des BPF (norme ISO 22716) et nous ne proposons pas d’accompagnement pour cela.
      Nous proposons un accompagnement sur les aspects règlementaires ci-dessous :
      – Rapport de sécurité
      – DIP
      – Etiquetage
      – Notification sur le CPNP
      Vous trouverez maintenant toutes les informations sur notre plateforme https://www.adepro-consultant.fr/
      Laurent

  38. bonjour,
    je vois tout un tas de personne faire des demande de validation pour plusieurs formules, simples ou complexes, mais j’imagine que beaucoup doivent déposer la clé sous la porte, et dans ce cas?
    Que deviennent les validations de recettes? Sont-elles applicables et tombent-elles ou peuvent-elles être mise en oeuvre en reprenant la formule validée ou bien est-ce comme un brevet à un nom propre qui ne peut être utilisé par quelqu’un d’autre?
    Parce que moi je fabrique pour moi (et ma famille) mon savon d’ALEP à 7% ou 15% d’apport d’huile de baies de laurier, ou de Marseille, avec des produits naturels sans additifs d’huile essentielles ou quoi que ce soit. Huile d’olive vierge, huile de coco, huile de baies de laurier, soude, eau, sel le tout avec un surgraissage à 6 et 7% avec le tableau de MENDRULANDRIA.

    Ma question est
    peut-on faire ses savons avec des recettes déjà validées, et en faisant fabriquer ses étiquettes conformes dans la mesure où l’on rachète les PV de validation par le laboratoire ayant réalisés les essais de toxicité?

    parce que je trouve un peu idiot de payer alors que je suis persuadé que des sociétés ont fermé, et leurs certificat de fabrications tombés dans les oubliettes.

    1. Bonjour,
      Quand une recette est validée, le « propriétaire » de la recette constitue un dossier (le DIP).
      Vous pouvez effectivement racheter ces dossiers.
      Laurent

  39. Bonjour je suis en plein projet de création d’entreprise de SAF les réglementations sont un peu complexe et la marche à suivre aussi . Pourriez vous nous expliquer comment faut il faire pour mettre son produit sur le marché depuis sa création. On trouve aussi tous les prix mais à 200 je n’ai pas trouver … merci d’avance !!

    1. Bonjour,

      Voici en quelques mots les obligations réglementaires liées à la fabrication et à la mise sur le marché de produits cosmétiques. Elles consistent à :
      – Déclarer l’établissement à l’ANSM.
      – Constituer et tenir à jour des dossiers d’information produits (DIP) comprenant notamment un rapport d’évaluation du risque pour la santé humaine.
      – Déclarer les produits sur le portail européen CPNP (appelé notification des produits).
      – Fabriquer conformément aux Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF).
      – Avoir un étiquetage conforme à la réglementation.

      Nous proposons une prestation de base qui comprend :
      – La validation des ingrédients
      – La validation de la recette, des calculs, des formats, de l’exposition
      – Le calcul des formules qualitatives et quantitatives
      – La rédaction de la trame de la partie A du rapport de sécurité
      – L’évaluation du risque pour la santé humaine (partie B du rapport de sécurité)

      Nous offrons :
      – La validation de l’étiquetage
      – La création du compte et la notification des formules sur le CPNP.

      Tarifs à titre d’exemple :
      185 € HT pour un reconditionnement simple de matière première naturelle à l’usage cosmétique avéré,
      215 € HT pour un cosmétique simple d’origine naturelle ou un savon solide sans HE ni parfum,
      240 € HT pour un cosmétique simple d’origine naturelle ou un savon solide avec HE ou parfum naturel,
      310 € HT pour un cosmétique simple d’origine naturelle ou un savon solide avec parfum synthétique,
      265 € HT pour un savon liquide sans HE ni parfum,
      290 € HT pour un savon liquide avec HE ou parfum naturel,
      360 € HT pour un savon liquide avec parfum synthétique,

      A l’issue de la prestation de base, en option, nous pouvons vous proposer de constituer vos DIP pour 60 € HT par formule.

      Pour les cosmétiques complexes, vous devrez nous faire parvenir la composition des produits pour un devis sur mesure.
      Voici les cas de figure qui vont être considérés comme complexes :

      Dentifrices, boules de bains, masques à l’argile, produits à risque microbiologique
      Présence de macérâts ou extraits de plantes aromatiques
      Présence d’ingrédients synthétiques, de micas, de conservateurs
      Mélange de plusieurs parfums ou de plus de 3 huiles essentielles
      Présence de plusieurs fournisseurs par ingrédient,

      Vous trouverez tous les détails sur nos prestations ici :
      https://www.adepro-consultant.fr/faq/decouvrir-les-prestations-adepro/nos-prestations

      Pour obtenir un devis, il vous faudra ensuite créer un compte.

      Vous trouverez normalement toutes les réponses à vos questions dans notre FAQ

      Pour information, il y a en ce moment 4 semaines d’attente à compter de la soumission pour évaluation des dossiers complets.
      A l’issue de ce délai, si vos dossiers sont validés, nous vous transmettrons les listes des ingrédients.
      Il faut ensuite compter 2 à 3 semaines pour finaliser les dossiers à compter de la réception des étiquettes conformes.

      Sinon, nous restons bien sûr à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

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